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SA CAILLOR site de castagnet (1)

lieu dit Castagnet

40120 Sarbazan

 

Numéro d'établissement : 0005212864

SIRET : 31047295600013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 27/03/2023

Tableau - Installations classées - SA CAILLOR site de castagnet - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-27 RapportInspection-Castagnet
Tableau - Installations classées - SA CAILLOR site de castagnet - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 175000.0 u
Tableau - Installations classées - SA CAILLOR site de castagnet - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-27 AP prescriptions complémentaires AP 2023-605 CAILLOR à SARBAZAN

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit