Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SA CAILLOR site de le hazas (1)

lieu dit le hazas , 40120 Sarbazan

Numéro d'établissement :
0005212865
SIRET :
34886166700015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 40

Dernière inspection : 27/03/2023

Installations classées - SA CAILLOR site de le hazas - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-27 RapportInspection-Hazas
Installations classées - SA CAILLOR site de le hazas - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 58540.0 u
Installations classées - SA CAILLOR site de le hazas - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-27 AP prescriptions complémentaires AP 2023-604 CAILLOR à SARBAZAN

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit