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TTP SARL (1)

lieux-dits Bonnefon - Lacaze

47360 Montpezat

 

Numéro d'établissement : 0005212958

SIRET : 39449087400010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 13/02/2024

Tableau - Installations classées - TTP SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-13 025_TTP_RapportInspection_publiable
2023-01-24 TTP_rapvi_publiable
Tableau - Installations classées - TTP SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 60000.0
Tableau - Installations classées - TTP SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2015-12-29 Arrêté préfectoral AP AUTORISATION
2015-12-04 Autre Autre concernant TTP - Montpezat - Bonnefon Lacaze daté du 04/12/2015

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit