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ESBTP (1)

Pardien -Lalaque-Chastanet Carrerot Rouge

47220 Saint-Sixte

 

Numéro d'établissement : 0005213104

SIRET : 43858898000013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 22/02/2023

Tableau - Installations classées - ESBTP - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-22 049_esbtp_st_sixte_rapvi_publiable
Tableau - Installations classées - ESBTP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 2.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 356.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 21600.0 m2
Tableau - Installations classées - ESBTP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-12-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2014-12-22 Arrêté préfectoral AP enregistrement
2014-12-11 Rapport Rapport concernant ESBTP - Concassage - St Sixte daté du 11/12/2014

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit