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EARL MINVIELLE (1)

64390 Athos-Aspis

 

Numéro d'établissement : 0005213249

SIRET : 33504000200016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 64

Dernière inspection : 09/08/2023

Tableau - Installations classées - EARL MINVIELLE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL MINVIELLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - EARL MINVIELLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-23 AP enregistrement APenregistrement_2023-1773-SPAE_EARL MINVIELLE

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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