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Installations classées
ou autres sites inspectés

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AMORA MAILLE Dijon (1)

48 quai Nicolas Rolin , 21000 Dijon


Numéro d'établissement :
0005401490
SIRET :
31164122900076
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 26/09/2024

Installations classées - AMORA MAILLE Dijon - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-26 20241125_349_Rapport_Inspection
2011-11-20 Rapport de contrôle
2010-05-07 Rapport de contrôle
2009-11-29 Rapport de contrôle
2007-10-09 Rapport de contrôle
Installations classées - AMORA MAILLE Dijon - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - AMORA MAILLE Dijon - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-27 AP prescriptions complémentaires 20241227_ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 1922
2004-06-17 Arrêté préfectoral APAUTO
2004-04-29 Rapport RAPAUTO
2003-11-20 Arrêté préfectoral APC
2003-10-03 Arrêté préfectoral APSURS
2003-08-08 Arrêté préfectoral APC
2003-04-28 Rapport RAAPC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit