Installations classées
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TotalEnergies (1)

141, avenue de la gare , 63800 Cournon-d'Auvergne


Numéro d'établissement :
0005600343
SIRET :
53168044500131
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil bas
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/06/2024

Installations classées - TotalEnergies - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 2 Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Autorisation
1434 1.a Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Autorisation 650.0 m3/h
4734 2.a Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Autorisation
Installations classées - TotalEnergies - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-11-30 AP prescriptions complémentaires APC-2020-2124_TOTAL-Cournon_Surveillance-eaux-sout_13nov2020.pdf
2020-11-23 Arrêté préfectoral AP20202124 du 13-11-20
2020-11-23 Rapport Rapport proposant APC du 03-11-20
2019-07-01 Autre Information du Public - Directive 2012/18/UE (SEVESO III)
2009-06-11 Arrêté préfectoral APC réduction des risques
2006-02-03 Arrêté préfectoral APC modificant les prescriptions techniques relative à l'exploitation du dépôt de Cournon
2006-01-26 Arrêté préfectoral APC concernant l'encadrement des travaux de résorption d'une pollution des sols
2006-01-26 Arrêté préfectoral APC demandant la mise à jour de l'étude des dangers

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit