Retour

JALICOT (1)

IMPASSE DE LACHAUX

63119 Châteaugay

 

Numéro d'établissement : 0005601020

SIRET : 93685018900205

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/11/2023

Tableau - Installations classées - JALICOT - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-14 20231115-RAP-63-1409-Insp_JALICOT_Chateaugay-Malauzat_Georisques
2022-05-23 20220525-RAP-63-0639-JALICOT_Chateaugay_Insp_23-05-22_Georisques
2020-12-02 Rapport insp du 07-07-2020_(visite du 30-06-2020
2017-12-12 Rapport de visite du 13 12 2017 (Visite du 30 11 2017)
2015-10-15 RAPPORT VISITE
2015-04-23 RAPPORT VISITE
Tableau - Installations classées - JALICOT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 200000.0
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 560.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.0 m2
Tableau - Installations classées - JALICOT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-05 AP prescriptions complémentaires AP_20232071_du_05-12-2023_Prolongation_JALICOT_Chateaugay
2018-02-12 Arrêté préfectoral AP n°18 00152 du 12 02 2018
2018-01-15 Rapport Rapport du 15 01 2018 proposant AP
2016-04-19 Rapport RAPPORT
2015-07-15 Arrêté préfectoral APC
2015-06-10 Rapport Rapport du 10 06 2015 proposant APC
2015-04-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant JALICOT carrière de Chateaugay daté du 02/04/2015
2015-04-02 Arrêté préfectoral AP Changement exploitant
2010-11-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-09-15 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-12-18 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-11-24 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2006-03-08 Arrêté préfectoral AP - autorisant la société à étendre et poursuivre l'exploitation de la carrière
2006-01-16 Rapport Demande d'autorisation d'étendre et poursuivre l'exploitation
2005-03-22 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2005-01-25 Rapport Rapport
2004-03-02 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2004-01-08 Rapport Rapport

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit