Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ENTREPRISE CHARLES MORONI (1)

La Prairie de Voucy YC 13 et 14 , 51700 Courthiézy

Numéro d'établissement :
0005702767
SIRET :
33588006800044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 23/07/2019

Installations classées - ENTREPRISE CHARLES MORONI - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ENTREPRISE CHARLES MORONI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 193.0 kW
Installations classées - ENTREPRISE CHARLES MORONI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-02 AP d'autorisation 2022-A-139-IC.pdf
2019-11-27 Arrêté préfectoral 2019-MC-159-IC
2019-11-15 Arrêté de mise en demeure 2019-144-MD-IC
2004-04-15 Arrêté préfectoral 2004-08-CARRIERE
2004-01-21 Rapport autorisation carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit