Installations classées
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BORALEX Les Côteaux du Blaiseron (Sté) (1)

, 52110 Baudrecourt


Numéro d'établissement :
0005704678
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 18/06/2020

Installations classées - BORALEX Les Côteaux du Blaiseron (Sté) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BORALEX Les Côteaux du Blaiseron (Sté) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - BORALEX Les Côteaux du Blaiseron (Sté) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-27 AP prescriptions complémentaires 2023_03_27_APC_52_2023_03_00132.pdf
2022-10-25 AP prescriptions complémentaires 2022_10_25_APC n° 52-2022-10-00281_SIGNE.pdf
2020-10-01 Arrêté préfectoral APC bridage biodiversité
2016-11-17 Arrêté préfectoral BORALEX - AP AU n° 2537
2016-09-23 Rapport BORALEX - Rapport CDNPS

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit