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CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE(ex brousse) (1)

PUY-DELLI

19450 Chamboulive

 

Numéro d'établissement : 0006000024

SIRET : 34926115600070

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 20/10/2020

Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE(ex brousse) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE(ex brousse) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 120000.0
Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE(ex brousse) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-06-24 Arrêté préfectoral ud192016-0121a
2016-06-13 Rapport ud192016-0121r
2010-10-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-12-05 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2005-06-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DESHORS ET FILS daté du 09/06/2005

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit