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FLAMARY ex brosson michel cosnac (1)

ROCHES LONGUES

19360 Cosnac

 

Numéro d'établissement : 0006000034

SIRET : 82648012100019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/02/2021

Tableau - Installations classées - FLAMARY ex brosson michel cosnac - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - FLAMARY ex brosson michel cosnac - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 70000.0
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 171.5 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 7000.0 m2
Tableau - Installations classées - FLAMARY ex brosson michel cosnac - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-08 AP prescriptions complémentaires 2023-08-08 arrete modif ap 19-12-2018 chgement exploitant
2018-12-19 Arrêté préfectoral ud192018-0166arrete
2002-05-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant M. BROSSON daté du 23/05/2002

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit