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ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC (1)

LES PORTES ET AUX COTTES LES CARRIERES DE TRAVASSAC

19270 Donzenac

 

Numéro d'établissement : 0006000043

SIRET : 91172596800018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/09/2019

Tableau - Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 500.0
Tableau - Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-03 AP prescriptions complémentaires 2022-10-03 arrete.pdf
2015-07-31 AP d'autorisation 15-07-30 ut192015-0091a.pdf
2015-07-31 Arrêté préfectoral Autre concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 31/07/2015
2015-05-22 Rapport Autre concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 22/05/2015
2014-02-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 03/02/2014
2014-01-08 Rapport Rapport concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 08/01/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit