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FAUCHER Bernard (1)

LA REBEYROTTE

19800 Eyrein

 

Numéro d'établissement : 0006000044

SIRET : 48317445400015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/04/2022

Tableau - Installations classées - FAUCHER Bernard - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-12 2022-08-30 UD192022-0109r georisques
Tableau - Installations classées - FAUCHER Bernard - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 16000.0
Tableau - Installations classées - FAUCHER Bernard - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-03-13 Arrêté de mise en demeure ud192016-0206apmd
2007-04-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-02-19 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit