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Travaux Publics du Centre Ouest TPCO (1)

LES CARRIERES LA ROCHE CHAUMEIL

19170 Pérols-sur-Vézère

 

Numéro d'établissement : 0006000082

SIRET : 30931871500021

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/06/2022

Tableau - Installations classées - Travaux Publics du Centre Ouest TPCO - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - Travaux Publics du Centre Ouest TPCO - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - Travaux Publics du Centre Ouest TPCO - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-11-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TPCO - LES CARRIERES (ex CHAUMEIL) daté du 27/11/2012
2012-08-10 Rapport Rapport concernant TPCO - LES CARRIERES (ex CHAUMEIL) daté du 10/08/2012
2008-08-12 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-09-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TRAVAUX PUBLICS DU CENTRE OUEST daté du 17/09/2004

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit