Installations classées
ou autres sites inspectés

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FLAMARY (1)

PUY-BLANC , 19190 Le Pescher


Numéro d'établissement :
0006000085
SIRET :
82648012100019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/06/2021

Installations classées - FLAMARY - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - FLAMARY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.0 kW
Installations classées - FLAMARY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant FLAMARY SA (ex ATS MALET) daté du 30/03/2016
2016-03-03 Rapport Rapport concernant FLAMARY SA (ex ATS MALET) daté du 03/03/2016
2004-08-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AMENAGEMENT TRAVAUX SERVICES daté du 13/08/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit