Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE (1)

CEYRAT , 19130 Voutezac


Numéro d'établissement :
0006000124
SIRET :
34926115600047
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/09/2024

Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-17 2024-10-09 UiD192024-0073r georisques
2023-09-05 2023-09-26 UD192023-0125r georisques
2022-09-13 2022-10-14 UD192022-0129r georisques
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1300.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.0 m2
4210 2.b Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Déclaration 21.0 kg
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-02-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2015-07-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE daté du 29/07/2015
2015-06-16 Rapport Rapport concernant CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE daté du 16/06/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit