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Domaine de la Riante Borie SA (1)

LES TROIS PONTS

23500 Clairavaux

 

Numéro d'établissement : 0006000133

SIRET : 67642008600024

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/09/2023

Tableau - Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-05 2023-09-18 UD232023-059r georisques
Tableau - Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 145000.0
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2500.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 36000.0 m2
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 3.0 m3
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement 350.0
2521 2.a Centrale d'enrobage à froid de plus de 1500 t/j Enregistrement 1500.0 t/j
2522 b Installation de fabrication de produits en béton par procédé mécanique Déclaration 200.0 kW
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 100.0 m2
4210 2.b Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Déclaration 75.0 kg
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 150.0 t
Tableau - Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DOMAINE DE LA RIANTE BORIE (Clairavaux) daté du 21/10/2015
2015-09-18 Rapport Rapport concernant DOMAINE DE LA RIANTE BORIE (Clairavaux) daté du 18/09/2015
2012-01-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Domaine de la Riante Borie (Clairavaux) daté du 16/01/2012
2010-05-31 Arrêté préfectoral AP transfert (Art. R. 512-31)
1995-07-12 Arrêté préfectoral Autres arrêtés préfectoraux
1991-07-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit