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Domaine de la Riante Borie SA (1)

VALAIZE

23140 Cressat

 

Numéro d'établissement : 0006000134

SIRET : 67642008600024

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 22/10/2021

Tableau - Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 3.68 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 150000.0
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 536.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 150000.0 m2
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement 200.0
2521 2.a Centrale d'enrobage à froid de plus de 1500 t/j Enregistrement 2000.0 t/j
2910 A.1 Combustion Enregistrement 26.65 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 3000.0 L
Tableau - Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-02-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Domaine de la Riante Borie SA (cressat) daté du 16/02/2012
2006-07-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2005-05-11 Arrêté préfectoral AP de prescriptions d'urgence (art L 512-7 ou L 512-12)
1999-03-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1994-04-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit