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Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES DE CHAMPAGNAC (1)

MOULIN DE CHAMPAGNAC , 87600 Rochechouart


Numéro d'établissement :
0006000229
SIRET :
38885440800019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 29/05/2024

Installations classées - CARRIERES DE CHAMPAGNAC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-29 rapport publiable Géorisques
Installations classées - CARRIERES DE CHAMPAGNAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1050.0 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1050.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 20000.0 m2
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 60000.0 m2
4210 2.b Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Déclaration 75.0 kg
Installations classées - CARRIERES DE CHAMPAGNAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-06-28 Arrêté préfectoral renouvellement et extension
1995-04-13 Arrêté préfectoral AP Autorisation (Extension + Augmentation production)
1980-03-07 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
1972-12-11 Arrêté préfectoral AP autorisation exploitation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit