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SARL ROCA (1)

MONTLARRON

87460 Saint-Julien-le-Petit

 

Numéro d'établissement : 0006000243

SIRET :

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/09/2024

Tableau - Installations classées - SARL ROCA - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-11 UD872024-212 rapport publiable Géorisques
Tableau - Installations classées - SARL ROCA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 572.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 25000.0 m2
Tableau - Installations classées - SARL ROCA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-06-14 Arrêté préfectoral APC 2018-82 (réduction production)
2016-10-13 Arrêté préfectoral changement exploitant
2005-09-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)
1998-10-14 Arrêté préfectoral AP Transfert
1989-06-05 Arrêté préfectoral AP Extension
1981-11-19 Arrêté préfectoral AP Transfert
1979-02-15 Arrêté préfectoral AP Transfert
1976-10-01 Arrêté préfectoral AP Autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit