Installations classées
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MOREL Antoine (1)

Route de Pouloueix , 87150 Oradour-sur-Vayres

Numéro d'établissement :
0006000318
SIRET :
31573529000019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 13/04/2011

Installations classées - MOREL Antoine - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - MOREL Antoine - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1500.0 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 640.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.2 MW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 150.0 kg/j
Installations classées - MOREL Antoine - Textes publics disponibles
Date Type Description
2003-01-15 Arrêté préfectoral APAUTO
1991-01-16 Arrêté préfectoral AP Aut

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit