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TEXELIS (1)

72, route du Palais BP 539

87000 Limoges

 

Numéro d'établissement : 0006000330

SIRET : 50169841900022

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/05/2023

Tableau - Installations classées - TEXELIS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - TEXELIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 3606.0 kW
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 3606.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle 9.0
2563 1 Supérieure à 7500 l Enregistrement 8220.0 l
2563 1 Supérieure à 7500 l Enregistrement 8220.0 l
2564 1.b Supérieur à 20 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 1000.0 L
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.08 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 199.35 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 40.0 kg/j
Tableau - Installations classées - TEXELIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-05-06 Arrêté préfectoral APC 2021-51
2011-03-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-12-29 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2009-08-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-06-12 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2001-07-03 Arrêté préfectoral AP 18d
1998-10-13 Arrêté préfectoral AP 18d
1990-12-21 Arrêté préfectoral AP 18d
1989-01-19 Arrêté préfectoral AP 18d
1981-10-12 Arrêté préfectoral AP 18d
1977-05-25 Arrêté préfectoral AP aut

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit