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TITANOBEL (1)

Dépôt des Grands Marmiers

87340 La Jonchère-Saint-Maurice

 

Numéro d'établissement : 0006000337

SIRET : 42125183600209

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil haut

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/09/2024

Tableau - Installations classées - TITANOBEL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-10 Partie_publiable.pdf
2023-08-28 UD2023-240 rapport inspection version publiable Géorisques
2022-06-23 Rapport version publiable sur Géorisques
Tableau - Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 2.b Inférieure à 100 kg Déclaration avec contrôle 100.0 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 36105.0 kg
Tableau - Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-10-25 Arrêté préfectoral AP 2017-116
2017-06-06 Rapport rapport coderst validé
2017-01-18 Fiche Seveso fiche d'information seveso
2015-07-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TITANOBEL (ex NOBEL EXPLOSIFS FRANCE) daté du 03/07/2015
2010-07-28 Autre APC autorisant la société Titanobel à modifier l'exploitation de son dépôt de La Jonchère
2009-06-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-11-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-03-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant NOBEL EXPLOSIFS FRANCE daté du 09/03/2007
2007-03-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit