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BOSSOUTROT Jacques (ex VICHY) (1)

La Vigne

19800 Bar

 

Numéro d'établissement : 0006000405

SIRET : 34025114900019

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Non ICPE

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 06/06/2024

Tableau - Installations classées - BOSSOUTROT Jacques (ex VICHY) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-06 2024-10-23 UiD192024-0075r georisques
2022-10-04 2022-10-12 UD192022-0127r georisques
2022-04-12 2022-04-15 UD192022-0052r georisques
Tableau - Installations classées - BOSSOUTROT Jacques (ex VICHY) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit