Installations classées
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AVC 2000 (1)

45, rue Philippe Lebon Z.I. NORD , 87280 Limoges

Numéro d'établissement :
0006000444
SIRET :
37763230200032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 01/03/2012

Installations classées - AVC 2000 - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - AVC 2000 - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - AVC 2000 - Textes publics disponibles
Date Type Description
1998-03-27 Arrêté préfectoral AP aut

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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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