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CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE (1)

LE CHAMBON les roches - le meydiau sud et fougères

19560 Saint-Hilaire-Peyroux

 

Numéro d'établissement : 0006000467

SIRET : 34926115600088

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 18/09/2024

Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-18 2024-09-30 UiD192024-0070r georisques
2022-03-17 2022-04-22 UD192022-0053r georisques
Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 650.0 kW
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 800.0 t/j
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 75.0 t
Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-11-02 AP prescriptions complémentaires 2022-11-02 arrete.pdf
2016-03-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 15/03/2016
2015-12-28 Rapport Rapport concernant ROL et POMPIER SA daté du 28/12/2015
2015-09-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 10/09/2015
2015-03-31 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 31/03/2015
2015-02-25 Rapport Rapport concernant ROL et POMPIER SA daté du 25/02/2015
2012-06-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 01/06/2012
2012-02-03 Rapport Rapport concernant ROL et POMPIER SA daté du 03/02/2012
2007-06-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation temporaire (art 23 déc 77)
2007-05-14 Rapport Rapport proposant une autorisation temporaire (art 23 déc 77)
2007-04-02 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-02-13 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-08-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-06-16 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit