Retour

CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE (1)

CROCHET

19600 Chasteaux

 

Numéro d'établissement : 0006000468

SIRET : 34926115600054

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/09/2024

Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-17 2024-10-17 UiD192024-0073r georisques
2023-09-05 2023-09-18 UD192023-0116r georisques
2022-09-13 2022-10-14 UD192022-0130r georisques
Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1300.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.0 m2
Tableau - Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-06-14 Arrêté préfectoral ud192015-0219a
2016-06-14 Autre especes protegees
2015-12-29 Rapport ud192015-0219r
2009-04-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-11-13 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-06-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Carrières du bassin de Brive daté du 10/06/2005

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit