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IMERYS TABLEWARE (1)

1 rue Jeanne d'Albret BP28

87700 Aixe-sur-Vienne

 

Numéro d'établissement : 0006000608

SIRET : 32967914600020

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 01/12/2021

Tableau - Installations classées - IMERYS TABLEWARE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - IMERYS TABLEWARE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2039.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.87 MW
Tableau - Installations classées - IMERYS TABLEWARE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-12-04 Arrêté préfectoral APC 2020-146
2018-05-18 Arrêté préfectoral APC 2018-71
2018-03-21 Rapport rapport coderst proposant APC
2008-12-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-10-29 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-02-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS TABLEWARE (KPCL) Aixe daté du 26/02/2007
2006-11-13 Rapport Rapport concernant IMERYS TABLEWARE (KPCL) Aixe daté du 13/11/2006

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit