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EPI Usine (1)

Rivière

87150 Champagnac-la-Rivière

 

Numéro d'établissement : 0006002113

SIRET : 48722040200027

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 26/11/2009

Tableau - Installations classées - EPI Usine - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EPI Usine - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 0.0 kW
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 0.0 kW
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 0.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 0.0 l
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 0.0 m2
Tableau - Installations classées - EPI Usine - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-03-06 Arrêté préfectoral AP SUP 2018-027
2017-12-19 Rapport rapport CODERST instituant les SUP
2014-04-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCS (ex EPI Usine) daté du 16/04/2014
2014-03-04 Rapport Rapport concernant SCS (ex EPI Usine) daté du 04/03/2014

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit