Retour

Orano Mining (1)

LES CLOS Stockages des Fouilloux/Cros-Gallet

87500 Le Chalard

 

Numéro d'établissement : 0006002178

SIRET : 50149360500049

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 09/11/2023

Tableau - Installations classées - Orano Mining - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-09 DMAMU20240036DEP-MNB-RAP-VI-CGL Georisques
2022-05-12 DMAMU20220058DEP-ML-RAP_VI_React_Fouilloux_Georisques
Tableau - Installations classées - Orano Mining - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2720 1 Déchets de l'extraction, ,,, de ressources minérales (stockage) Autorisation
Tableau - Installations classées - Orano Mining - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-12-09 Arrêté préfectoral AP GF
2018-11-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2004-01-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SMB (Cros Gallet F1 et nord) daté du 21/01/2004

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit