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BOUDARD SA (Carrière) (1)

Brande de l'Aiguillon (13-14) Gagnerie

23230 Gouzon

 

Numéro d'établissement : 0006002188

SIRET : 30978594700040

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/04/2021

Tableau - Installations classées - BOUDARD SA (Carrière) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - BOUDARD SA (Carrière) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 8000.0
2720 2 Déchets de l'extraction, ,,, de ressources minérales (stockage) Autorisation 0.0
Tableau - Installations classées - BOUDARD SA (Carrière) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-01-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUDARD SA Etablissements daté du 02/01/2012
2003-04-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit