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Installations classées
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ETABLISSEMENTS DUCLAUX ET FILS (1)

, 19220 SAINT-GENIEZ-O-MERLE

Numéro d'établissement :
0006002225
SIRET :
34929544400021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/04/2025

Installations classées - ETABLISSEMENTS DUCLAUX ET FILS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-10 2025-04-29 UiD192025-0041r georisques
Installations classées - ETABLISSEMENTS DUCLAUX ET FILS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1531 Stockages, par voie humide (immersion ou aspersion), de bois non traité chimiquement Déclaration 1800.0 m3
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 4040.0 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 172.0 kW
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 790.0 kW
Installations classées - ETABLISSEMENTS DUCLAUX ET FILS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DUCLAUX & FILS SARL daté du 29/03/2016
2016-03-03 Rapport Rapport concernant DUCLAUX & FILS SARL daté du 03/03/2016
2009-10-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-08-18 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit