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CORREZE ENERGIES (1)

lieu-dit Les chaux RD16

19300 Rosiers-d'Égletons

 

Numéro d'établissement : 0006002672

SIRET : 40858813500025

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 09/06/2023

Tableau - Installations classées - CORREZE ENERGIES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-09 2023-06-20 UD192023-0069r georisques
2022-05-05 2022-06-02 UD192022-0070r georisques
Tableau - Installations classées - CORREZE ENERGIES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 100.0 m2
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 9000.0 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 999.0 m3
2718 2 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Déclaration avec contrôle 1.0 t
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 5.3 t/h
Tableau - Installations classées - CORREZE ENERGIES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-11-15 AP prescriptions complémentaires 2022-11-15 arrete complementaire ied .pdf
2019-10-29 Document de procédure 19-10-29 arrete
2014-03-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SYTTOM 19 - ROSIERS D'EGLETONS daté du 18/03/2014
2014-01-08 Rapport Rapport concernant SYTTOM 19 - ROSIERS D'EGLETONS daté du 08/01/2014
2009-08-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-06-10 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-04-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SYTTOM 19 daté du 27/04/2005
2003-06-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SYTTOM 19 daté du 10/06/2003

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit