Installations classées
ou autres sites inspectés

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ARDOISIERES DE CORREZE ALLASSAC (1)

LES PISSOTES , 19240 Allassac

Numéro d'établissement :
0006003126
SIRET :
91172596800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 22/10/2024

Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE ALLASSAC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-22 2024-12-05 UiD192024-0092r georisques
2023-11-16 2023-12-14 UD192023-0156r georisques
Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE ALLASSAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE ALLASSAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-06 AP prescriptions complémentaires 2023-03-06 arrete.pdf
2022-10-03 AP prescriptions complémentaires 2022-10-03 arrete.pdf
2005-10-20 AP d'autorisation 2005-10-20 arrete

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit