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ANZEM RECUP SARL (1)

Les Veillières

23000 Anzême

 

Numéro d'établissement : 0006003151

SIRET : 34465290400014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - ANZEM RECUP SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 4534.0 m2
Tableau - Installations classées - ANZEM RECUP SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-03-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ANZEME RECUP SARL daté du 20/03/2015
2015-03-20 Autre Arrêté préfectoral complémentaire
2014-07-25 Arrêté préfectoral Autre concernant ANZEME RECUP SARL daté du 25/07/2014
2014-07-25 Rapport Autre concernant ANZEME RECUP SARL daté du 25/07/2014
2013-01-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ANZEME RECUP SARL daté du 15/01/2013
2012-11-27 Rapport Rapport concernant ANZEME RECUP SARL daté du 27/11/2012
2012-01-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ANZEME RECUP SARL daté du 27/01/2012
2008-12-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-11-03 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2008-01-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-12-21 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit