Installations classées
ou autres sites inspectés

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ATULAM (1)

La Roussille , 23140 Jarnages


Numéro d'établissement :
0006003542
SIRET :
30198599000011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 29/03/2022

Installations classées - ATULAM - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-29 ATULAM 2022 Rapportpubl
Installations classées - ATULAM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 7500.0 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 1000.0 kW
2415 2 Mise en oeuvre de 200 à 1000 L de produits Déclaration avec contrôle 950.0 L
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 431.0 kg/j
Installations classées - ATULAM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-29 AP prescriptions complémentaires 2023-06-29 arrete.pdf
2014-11-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ATULAM (3542) daté du 12/11/2014
2014-09-25 Rapport Rapport concernant ATULAM (3542) daté du 25/09/2014
2010-10-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-06-15 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit