Retour

PIERRES DU CAUSSE LARGARDE ET LARONZE (1)

LAS PLASSAS

19600 Nespouls

 

Numéro d'établissement : 0006003554

SIRET : 38980278600027

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/02/2021

Tableau - Installations classées - PIERRES DU CAUSSE LARGARDE ET LARONZE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - PIERRES DU CAUSSE LARGARDE ET LARONZE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 25000.0
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 180.0 kW
Tableau - Installations classées - PIERRES DU CAUSSE LARGARDE ET LARONZE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-11-14 Arrêté préfectoral arrete completant arrete 21/01/2010 20070118
2016-09-05 Arrêté préfectoral changement d'exploitant
2016-08-09 Rapport changement d'exploitant
2010-01-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-09-23 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit