Installations classées
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ETAP HOTEL (1)

ZAC DU MAZAUD , 19100 Brive-la-Gaillarde

Numéro d'établissement :
0006003789
SIRET :
40392605800039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Non ICPE
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 16/08/2012

Installations classées - ETAP HOTEL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ETAP HOTEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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