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sci dujarry (1)

AU JARRY

19520 Mansac

 

Numéro d'établissement : 0006004328

SIRET : 80098672100010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/06/2024

Tableau - Installations classées - sci dujarry - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-11 2024-07-16 UiD192024-0049r georisques
Tableau - Installations classées - sci dujarry - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 800.0 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 273.0 kW
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 12200.0 m3
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 50.0 t/j
Tableau - Installations classées - sci dujarry - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-19 AP prescriptions complémentaires 2024-02-19 arrete complementaire
2015-10-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PIGNOT REVALORISATION - MANSAC daté du 16/10/2015
2015-09-16 Rapport Rapport concernant PIGNOT REVALORISATION - MANSAC daté du 16/09/2015

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit