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Installations classées
ou autres sites inspectés

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HEXCEL COMPOSITES SA (1)

45 rue de la plaine CS10027 , 01120 Dagneux

Numéro d'établissement :
0006102081
SIRET :
41028670200023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil bas
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/10/2025

Installations classées - HEXCEL COMPOSITES SA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-22 20251022-RAP-S41-InspectionPOI-PrelevmtsEnv-HexcelComposites-GEO
2024-10-09 RAP_HEXCEL_PRICAE_InspPOI2024_publiable
2024-05-14 2024-RAP-S4113-InspectionCOV-HexcelCompositesGEO-vs
2023-04-05 20230405_RAP_AN-AR2023_HEXCEL_Dagneux-publiable
2023-01-20 20230210-RAP-S4038-SuitesInspectionHexcelCompositesGEO-signe
2021-07-26 Rapport d'inspection
2020-09-04 Rapport d'inspection
2019-11-04 Rapport de contrôle
2018-08-09 Nouveau document
2018-01-24 20171005-RAP-InspectionHexcelDagneux
Installations classées - HEXCEL COMPOSITES SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 538.000 kg
1450 2 Solides inflammables Déclaration 300.000 kg
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 3000.000 m3
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1500.000 m3
1978 9 Revêtement de fil de bobinage Déclaration 12.600 t/an
1978 17 Fabrication de mélanges pour revêtements, de vernis, d’encres et de colle Déclaration 240.000 t/an
1978 8 Autres revêtements Déclaration 6.100 t/an
1978 5 Autres nettoyages de surface Déclaration 500.000 t/an
2661 2.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 3.010 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.446 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 9510.000 L
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 907.000 kW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 12.000 kg/j
3670 1 Traitement de surfaces de matières avec plus de 150 kg/h de solvants organiques Autorisation 885.000 kg/h
4110 1.b Toxicité aiguë catégorie 1 Déclaration avec contrôle 900.000 kg
4120 1.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 10.000 t
4330 2 Liquides inflammables de catégorie 1 Déclaration avec contrôle 3.000 t
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 150.000 t
4411 2 Substances et mélanges autoréactifs type C, D, E ou F Déclaration 49.000 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 20.000 t
4511 1 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2 Autorisation 247.000 t
Installations classées - HEXCEL COMPOSITES SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-20 AP levée de mise en demeure 20250220-LeveeAPMD-DCM-HexcelCompositesDagneux
2025-01-09 AP prescriptions complémentaires 20250109-APC-HexcelCompositesDagneux
2024-06-24 AP mise en demeure HexcelCompositesDagneux20240624
2018-02-06 Rapport AvisPACHEXCEL2017
2017-07-03 Arrêté préfectoral AP AutorisationHexcel280617
2017-05-31 Rapport RapportDDAE170517
2016-11-15 Arrêté de mise en demeure APMD HEXCEL rapport 30JUILLET2010
2016-10-07 Autre Restitution consignation
2015-10-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HEXCEL COMPOSITES SA daté du 05/10/2015
2015-01-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HEXCEL COMPOSITES SA daté du 16/01/2015
2014-08-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HEXCEL COMPOSITES SA daté du 21/08/2014
2013-01-10 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant HEXCEL COMPOSITES SA daté du 10/01/2013
2010-12-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-08-12 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure Dépôt de dossier
2010-06-29 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit