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STEPAN EUROPE SA (1)
CHEMIN JONGKIND BP 127
38340 Voreppe
Numéro d'établissement : 0006103282
SIRET : 05850332700015
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Oui
Statut SEVESO : Seveso seuil haut
IED - MTD : Oui
Inspections
Service inspection : DREAL AURA
Dernière inspection : 04/10/2024
Situation administrative
Installations classées - STEPAN EUROPE SA - Situation administrative
Code rubrique
Alinéa
Libellé rubrique
Régime autorisé (3)
Volume
1434
2
Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
Autorisation
1434
1.b
Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
Déclaration avec contrôle
30.0 m3/h
1436
1
Liquides combustibles de point éclair compris entre 60° C et 93° C (stockage ou emploi de)
Autorisation
1269.0 t
1510
2.c
Entrepot déclaré
Déclaration avec contrôle
20000.0 m3
2240
B.2.a
Supérieure à 10 t/j
Enregistrement
320.0 t/j
2910
A.2
Combustion
Déclaration avec contrôle
4.3 MW
2915
1.a
Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible
Enregistrement
11600.0 L
2921
1.a
Installations de refroidissement évaporatif
Enregistrement
7070.0 kW
3410
d
hydrocarbures azotés
Autorisation
3410
k
tensioactifs et agents de surface
Autorisation
3410
c
hydrocarbures sulfurés
Autorisation
3410
e
hydrocarbures phosphorés
Autorisation
3410
f
hydrocarbures halogénés
Autorisation
3410
a
hydrocarbures simples
Autorisation
3410
b
hydrocarbures oxygénés
Autorisation
3440
Fabrication de produits phytosanitaires ou biocides
Autorisation
4120
2.a
Toxicité aiguë catégorie 2
Autorisation
20.0 t
4130
2.a
Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation
Autorisation
58.0 t
4140
2.a
Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale
Autorisation
10.0 t
4140
1.b
Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale
Déclaration
20.0 t
4150
1
Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT)
Autorisation
60.0 t
4330
1
Liquides inflammables de catégorie 1
Autorisation
305.0 t
4331
1
Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3
Autorisation
2594.0 t
4420
1
Peroxydes organiques type A ou type B
Autorisation
900.0 kg
4421
2
Peroxydes organiques type C ou type D
Déclaration
900.0 kg
4441
2
Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3
Déclaration
14.9 t
4510
1
Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1
Autorisation
3405.0 t
4511
1
Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2
Autorisation
1565.0 t
4610
2
Substances ou mélanges auxquels est attribuée la mention de danger EUH014
Déclaration avec contrôle
12.0 t
4719
2
Acétylène (numéro CAS 74-86-2)
Déclaration
4722
2
Méthanol (numéro CAS 67-56-1)
Déclaration
4733
1
Cancérogènes spécifiques ou les mélanges contenant les cancérogènes
Autorisation
Textes publics disponibles
Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.
(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit