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Installations classées
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LES ENROBES DE L' ONDAINE (1)

ZAC de Monterrad , 42500 Le Chambon-Feugerolles

Numéro d'établissement :
0006103309
SIRET :
34191786200029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 28/06/2017

Installations classées - LES ENROBES DE L' ONDAINE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LES ENROBES DE L' ONDAINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 7.0 m3/h
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 350.0 kW
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 350.0 kW
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 17.0 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 17.0 MW
2910 A.1 Combustion Enregistrement 17.0 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 6000.0 L
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 350.0 t
Installations classées - LES ENROBES DE L' ONDAINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-11-04 Arrêté préfectoral AP019278ModificationConditionsExploiter
2019-03-20 Arrêté préfectoral APC019106
2018-08-31 Arrêté préfectoral APC018284
2018-05-02 Arrêté préfectoral APRectificatif018184
2017-08-21 Arrêté de mise en demeure APMeD017225
2016-09-09 Autre LettreSuitePrefectorale0160281
1993-12-22 Arrêté préfectoral AP AUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit