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Installations classées
ou autres sites inspectés

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TERECOVAL (1)

ZI des Attignours , 73130 La Chambre

Numéro d'établissement :
0006107561
SIRET :
44540215900039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 23/09/2025

Installations classées - TERECOVAL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-23 Visite d'inspection du 23/09/2025
2024-10-11 20241011-RAP-TERECOVAL-Inspection-publiable
2023-11-22 TERECOVAL - Rapport de l'inspection du 22/11/2023
2022-12-09 20221209-GEORISQUE-TERECOVAL-LaChambre-Inspection_vf
2020-07-31 Rapport
2019-09-30 Rapport
2018-09-27 Nouveau document
Installations classées - TERECOVAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2711 1 Transit, regroupement, tri, ...équipements électriques mis au rebut Enregistrement 10000.000 m3
2790 Traitement de déchets dangereux Autorisation
3510 Traitement de déchets dangereux Autorisation 24.000 t/j
Installations classées - TERECOVAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-13 AP prescriptions complémentaires 20250313-DEC-TERECOVAL-APC_ModificationPerimetreDeplacementStockage_LaChambre-
2025-03-13 AP prescriptions complémentaires 20250313-DEC-TERECOVAL-APC_ModificationPerimetreDeplacementStockage_LaChambre-
2025-01-29 Document de procédure 2025-reexamenIED-WT_TERECOVAL
2024-07-11 AP mise en demeure 20240711-DEC-TERRECOVAL-APMD_LaChambre
2020-08-26 AP prescriptions complémentaires 20200826-DEC-Terecoval-Apc-AugmentationStockages
2019-01-15 AP d'autorisation 20190115-DEC-TerecovalLaChambre_Apae
2018-12-05 Rapport Nouveau document
2015-09-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TERECOVAL daté du 15/09/2015
2015-03-12 Rapport Rapport concernant TERECOVAL daté du 12/03/2015
2014-12-23 AP prescriptions complémentaires 20141223-DEC-TERECOVAL-ApcGF
2014-10-31 Rapport Rapport concernant TERECOVAL daté du 31/10/2014
2012-10-09 Arrêté préfectoral Bénéfice droits acquis
2009-05-20 AP prescriptions complémentaires 20090520-DEC-TERECOVAL_ApcAutoProvisoireGemFroid
2008-11-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit