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Installations classées
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AIRBUS ATLANTIC (1)

Rue de l'Aviation -- , 44340 Bouguenais


Numéro d'établissement :
0006300949
SIRET :
77812761300165
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 12/06/2025

Installations classées - AIRBUS ATLANTIC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-12 N5-2025-0660_Rapport-publiable
2024-11-19 N5-2024-1178_Rapportppubliable
2023-09-14 N6-2023-941-RAPPORTpubliable
2023-03-02 N6-2023-284-RAPPORTpubliable
2022-09-08 N6-2022-899-RAPPORTpubliable
2022-02-28 N6-2022-222-RAPPORTpubliable
Installations classées - AIRBUS ATLANTIC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1978 8 Autres revêtements Déclaration 12.000 t/an
1978 5 Autres nettoyages de surface Déclaration 61.000 t/an
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 6981.000 kW
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 4635.000 L
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 450.000 L
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 1400.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 80.000 kW
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 3.720 t/j
2661 2.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 3.720 t/j
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 900.000 m3
2915 1.a Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Enregistrement 30000.000 L
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 14750.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 550.000 kW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 209.000 kg/j
Installations classées - AIRBUS ATLANTIC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-02 AP prescriptions complémentaires 2023-03-02 APC 078.pdf
2020-01-14 Arrêté préfectoral APC 2019 pollution
2019-10-07 Arrêté préfectoral APC 2019 GF
2017-03-27 Arrêté préfectoral APC
2016-12-26 Rapport RAPPORT CODERST
2014-10-28 Arrêté préfectoral APC
2014-08-13 Rapport APC
2014-08-11 Arrêté préfectoral APC
2014-06-17 Rapport APC
2012-08-08 Arrêté préfectoral APC
2012-05-09 Rapport APC
2010-01-19 Arrêté préfectoral APC RSDE
2005-07-27 Arrêté préfectoral Dérogation application délais valeurs limites COV
2005-01-27 Rapport Dérogation application délais valeurs limites COV

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit