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Installations classées
ou autres sites inspectés

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BRIAND BOIS (1)

45 rue d'Anjou BP 10 , 44330 Vallet


Numéro d'établissement :
0006303256
SIRET :
41284858200018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 24/10/2024

Installations classées - BRIAND BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-24 N5-2024-1073_Rapportpubliable
Installations classées - BRIAND BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1300.0 m3
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1610.0 m3
1978 15 Stratification de bois et de plastique Déclaration 8.0 t/an
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 360.0 kW
2415 2 Mise en oeuvre de 200 à 1000 L de produits Déclaration avec contrôle 1000.0 L
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.05 MW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 622.0 kg/j
Installations classées - BRIAND BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-01-15 Arrêté préfectoral APC
2007-11-14 Rapport APC
2007-03-28 Arrêté préfectoral APC
2007-02-16 Rapport APC
2005-11-25 Arrêté préfectoral Régularisation et extension d'activités
2005-06-15 Rapport Régularisation et extension d'activités

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit