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THIBAULT (1)
LE BUISSON DE SAINT 77433001
77120 Beautheil-Saints
Numéro d'établissement : 0006502564
SIRET : 32876976500012
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DRIEAT IdF
Dernière inspection : 18/05/2022
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2022-05-18 | rapport publiable |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2510 | 1 | Carrières (exploitation de) | Autorisation | 1000.0 |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2001-07-23 | Arrêté préfectoral | Renouvellement de l'autorisation |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit