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CLAMENS SA (1)

CHAMPALARD - LA MARGUERITE 77476001

77440 Trocy-en-Multien

 

Numéro d'établissement : 0006502855

SIRET : 33181552200031

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 08/11/2024

Installations classées - CLAMENS SA - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-08 242478 CLAMENS Trocy-en-M Rapp publ
2024-07-11 241817 CLAMENS Rapp publ
2022-12-12 230515 CLAMENS Rapport Publiable
Installations classées - CLAMENS SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 260.0 kW
Installations classées - CLAMENS SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-04-20 AP d'autorisation AP 2022 05 DCSE BPE M.pdf
2011-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2011-10-10 Rapport Rapport concernant CLAMENS (carriere) Trocy daté du 10/10/2011
1999-05-03 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires sur les GF de remise en état de la carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit