Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Géorisques a lancé un chatbot IA pour vous aider. Vous pouvez l'activer en acceptant les cookies (Gestion des cookies > Chatbox Crisp).

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

STAUB FONDERIE (1)

RUE DES FONDEURS , 59660 MERVILLE

Numéro d'établissement :
0007003219
SIRET :
44482195300023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - STAUB FONDERIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.c Entrepot déclaré Déclaration avec contrôle 26000.000 m3
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 359.000 kW
2551 1 Fonderie (fabrication produits moulés) métaux et alliages ferreux Autorisation 65.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 579.250 kW
2570 2 Email Déclaration avec contrôle 5000.000 kg/j
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 739.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 7.500 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 85.000 kW
3240 Exploitation de fonderies de métaux ferreux Autorisation 65.000 t/j
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - STAUB FONDERIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-29 AP prescriptions complémentaires 2022_08_29_APC_modification d exploitation.pdf
2022-08-29 AP prescriptions complémentaires 2022_08_29_APC STAUB FONDERIE.pdf
2021-08-27 Autre APABROG
2019-02-19 Arrêté préfectoral APC 19/02/2019
2014-11-18 AP prescriptions complémentaires 2014_11_18_APC_RSDE
2014-11-18 AP prescriptions complémentaires 2014_11_18_APC_IED+GF
2014-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STAUB FONDERIE daté du 18/11/2014
2014-11-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STAUB FONDERIE daté du 18/11/2014
2010-06-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STAUB FONDERIE daté du 09/06/2010
2009-06-09 Arrêté préfectoral Complémentaire
2007-06-01 Arrêté préfectoral APC
2003-11-14 AP prescriptions complémentaires 2003_11_14_APC_mise à jour étude d'impact
2003-11-14 Arrêté préfectoral Mise à jour étude impact et dangers
2003-11-14 Arrêté préfectoral Evaluation simplifiée des risques

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit