Installations classées
ou autres sites inspectés

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SABLES DE SAINT MARTIN (1)

Bois de Chez Belat et autres lieux-dits , 16490 Ambernac

Numéro d'établissement :
0007200011
SIRET :
34932158800015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 13/10/2021

Installations classées - SABLES DE SAINT MARTIN - Inspections
Date inspection Rapport
2009-02-05 AP modificatif
Installations classées - SABLES DE SAINT MARTIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SABLES DE SAINT MARTIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-27 AP prescriptions complémentaires Ambernac_SABLES ST MARTIN_APC_27juillet2023
2020-10-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2015-11-09 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2015-10-07 Rapport Rapport proposant l'APC
2006-09-18 Arrêté préfectoral AP renouvellement CLIS
2006-02-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SABLES DE SAINT MARTIN - Ambernac daté du 22/02/2006
2006-01-13 Rapport Rapport concernant SABLES DE SAINT MARTIN - Ambernac daté du 13/01/2006
1999-08-06 Autre AP modification CLI
1999-02-09 Arrêté préfectoral AP création CLIS

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit